Commissions

875-1 Les flux migratoires en Europe – L’apporche dans les pays du Benelux par M. Somers et Mme Creutz 27/05/2016
873-1 Discussion du rapport « Le voyageur rest dabs ke froid » de la commission néerlandaise d’enquête Fyra par M. Postema 27/05/2016
872-1 La lutte contre le terrorisme, volet répressif et déradicalisation par M. Roth 17/06/2016
867-1 La protetion de la vie privée et l’échange de données par M. Kennes 27/11/2015
866-1 Les problèmes dans le transport public eurégional, en particulier la liaison intercity Eindhoven-Maastricht-Liège-Bruxelles par M. Postema 13/06/2015
865-1 La traite des êtres humains par M. Kennes 12/06/2015
862-1 Le projet d’introduction d’unpéage routier pour voitures particulières en Allemagne par M. Siquet 28/11/2014
861-1 La limitation de l’usage de matières écotoxiques dans la pêche et la promotion de substituts respectueux de l’environnement par Mme Vermeulen 7/11/2014
860-1 Les conséquences de l’épuisement progressif des réserves de gaz aux Pays Bas par M. Draps 20/06/2014
856-1 La création d’une zone Benelux pour les télécommunications par M. Lebrun 2/12/2013
855-1 La coopération Benelux en matière de défense 2/12/2013
851-1 La présence frauduleuse de viande de cheval dans des plats préparés par M. Lebrun 7/06/2013
850-1 Fraude carrousel par M. Lebrun 6/03/2013
849-1 Audition relative au train Fyra V250 par M. Jef Van Den Bergh et par M. Bart Tommelein 28/01/2013
847-1 Les réseaux de transport transeuropéens (RTE-T) et leurs conséquences pour les pays du Benelux par M. Draps 4/02/2013
844-1 Le droit d’accès des chiens d’assistance par M. Angel 7/12/2012
841-1 Fraude fiscale et sociale par M. Draps 4/07/2012
838-2 La fin de vie par Mme Detiège 14/03/2012
837-1 Le contrôle aérien par M. Lebrun 27/02/2012
836-1 La coopération policière au sein du Benelux par M. Dijkhoff 16/02/2012
835-1 Rapport sur la conférence « Forêts et Climat » par M. Oberweis 9/12/2011
834-1 La sécurité nucléaire par M. Siquet 8/12/2011
833-1 Visite d’étude au Comité des Régions du 28 octobre 2011 par M. Siquet 23/11/2011
832-1 Les mesures fiscales en matière d’économies d’énergie par M. Draps 20/10/2011
830-1 Audition sur l’amélioration des liaisons ferroviaires entre les trois pays du Benelux par M. Negri 6/06/2011
829-1 La politique en matière de lutte contre le sida dans le Benelux par M. Roegiers 14/06/2011
824-3 La problématique du péage routier (la taxation au kilomètre, l’eurovignette) par M. Draps 6/03/2013
824-1 Le péage routier par M. Lebrun 2/12/2010
823-1 La gestion des déchets au Benelux par M. Oberweis 29/11/2010
822-1 Fraude intracommunautaire à la TVA par M. Weekers 16/11/2010
820-1 Visite d’étude chez Cimalux et Step par M. Oberweis 3/09/2010
817-1 Audition sur l’infrastructure du réseau ferroviaire par M. Negri 9/06/2010
815-1 Le transfèrement de détenus belges vers l’établissement pénitentiaire de Tilburg et la politique par M. Beke 7/05/2010
813-1 La présidence belge de l’Union européenne par M. Roegiers 11/03/2010
812-1 La lutte transfrontalière contre les catastrophes par M. Weekers 25/02/2010
782-3 Le péage routier par M. Draps 3/06/2010
781-3 La sécurité alimentaire par M. Peters 12/12/2011